Titres de proprietes
Precision:
Comme certaines personnes m'ont demande
ce qui allait survenir de mes
affaires personnelles advenant mon
deces, voici ce que l'on pourrait
appeler un equivalent de mes
'dernieres volontes':
1-Lors du recensement 2011,
Statistiques Canada demandait dans
son formulaire si le repondant
autorisait Statistiques Canada
a utilise les informations
qu'il possede depassant une
periode de 64 ans.
J'ai repondu NON.
2- Mes Droits d'auteur
Au Canada les droits d'auteur relevent
de l'Office de la propriete
intellectuelle du Canada
http://www.opic.ic.gc.ca
Sous l'auteur: Simon Brouillard
on retrouve
les documents dont les droits
ont ete acquittes conformement
a la loi:
1. DICTIONNAIRE SYSTÉMIQUE DE LA GESTION DE PROJET
Numéro d'enregistrement : 439669 Type : Droits d'auteur
Auteur : Brouillard, Simon Propriétaire : Brouillard, Simon
Date d'enregistrement : 1995-01-03
2. DMSB PROJECT ÉVALUATION - ARCHIVES VERSION 1.0
Numéro d'enregistrement : 435564 Type : Droits d'auteur
Auteur : Brouillard, Simon Propriétaire : Brouillard, Simon
Date d'enregistrement : 1994-08-19
Tous les logiciels DMSB sont couverts par ce titre de propriete
y inclus les logiciels produits a l'aide de dB2K
(Emc2-Computer) et les autres, version Windows 98-XP...
ou Knowledge Office... les Logiciels Knowledge Office
sous Lazarus Free-Pascal sous Windows et Linux et
dmsb et xdmsb...(eBooK CD-DVD-BR) de meme que le
logiciel Casabianca(dmsb et xdmsb).
3. DMSB PROJECT ÉVALUATION - ARCHIVES MANUEL DE RÉFÉRENCE VERSION 1.0
Numéro d'enregistrement : 435563 Type : Droits d'auteur
Auteur : Brouillard, Simon Propriétaire : Brouillard, Simon
Date d'enregistrement : 1994-08-19
4. DMSB WORDS FOR THE FUTURE
Numéro d'enregistrement : 433212 Type : Droits d'auteur
Auteur : Brouillard, Simon Propriétaire : Brouillard, Simon
Date d'enregistrement : 1994-05-19
(Tous mes textes poetiques sont couverts par ce titre de propriete)
(Toutes les pieces musicales ecrites par moi et conserver dans
ma bibliotheque eBook CD-DVD-BR et sous format midi .mid, wav ou
autre format numerique de meme que les partitions ecrites
sous format PDF)
Mes images numeriques produits par SubCOmandante TCHAO
sont couverts par ce titre.
5. D M S B Project Evaluation
Numéro d'enregistrement : 433056 Type : Droits d'auteur
Auteur : Brouillard, Simon Propriétaire : Brouillard, Simon
Date d'enregistrement : 1994-05-13
Tous les logiciels DMSB sont couverts par ce titre de propriete
y inclus les logiciels produits a l'aide de dB2K
(Emc2-Computer) et les autres, version Windows 98-XP...
ou Knowledge Office... les Logiciels Knowledge Office
sous Lazarus Free-Pascal sous Windows et Linux et
dmsb et xdmsb...(eBooK CD-DVD-BR) de meme que le
logiciel Casabianca(dmsb et xdmsb) dememe que les logiciels
TCHAO en Fortran MSDOS sous DOS 6....
6. DMSB PROJECT EVALUATION FUNDAMENTAL
Numéro d'enregistrement : 433051 Type : Droits d'auteur
Auteur : Brouillard, Simon Propriétaire : Brouillard, Simon
Date d'enregistrement : 1994-05-12
Tous mes textes journalistiques et tous mes dossiers
de recherche sont couverts par ce titre de propriete
y inclus le Dossier de recherche Adieux veaux vaches cochons
pantins... Vivement TCHAO(Travail-Capital-Heuristique-Automatisation-
Organisation), et inclus ici, les textes des sites web
www.ecitoyen.wordpress.com et reddigital.wordpress.com
et sur ecitoyen.netii.net
Advenant mon deces, sans que d'autres dispositions testamentaires
dument enregistrees n'aient ete prises, ces droits de propriete
appartiendront a la Republique Populaire de Chine.
Il en va de meme de tous mes effets personnels, incluant les
ordinateurs, cd-rom, dvd-rom... que l'on pourrait trouver a mon
domicile situe au 2520 Boul. Pie IX Montreal, Canada, H1V 2E7
ou ailleurs(comme par ex. mes En général, le droit d'auteur demeure valide pendant toute la vie de l'auteur, puis pour une période de 50 ans suivant la fin de l'année civile de son décès. Par conséquent, la protection inhérente au droit d'auteur prend fin le 31 décembre de la 50e année suivant le décès de l'auteur. Après cette date, l'œuvre appartient au domaine public et quiconque le désire peut l'utiliser.copies de travaux remis a mes
professeurs).
Ceci inclue toutes mes toiles(peintures) se trouvant dans mon
logement et dont les titres sont indiques dans mes listes
sur ecitoyen.netii.net Rubrique FILES...
Sans autres dispositions contractuelles, les droits d'auteurs
sont valables pour une periode allant jusqu'a ...
'En général, le droit d'auteur demeure valide pendant toute la vie de l'auteur, puis pour une période de 50 ans suivant la fin de l'année civile de son décès. Par conséquent, la protection inhérente au droit d'auteur prend fin le 31 décembre de la 50e année suivant le décès de l'auteur. Après cette date, l'œuvre appartient au domaine public et quiconque le désire peut l'utiliser.'
'Si l'œuvre a été créée après le 25 juillet 1997, le droit d'auteur subsistera durant la vie de l'auteur, jusqu'à la fin de l'année de son décès et pendant les 50 années qui suivent.' OPIC...
Advenant l'impossibilite physique de remettre mes effets
personnels a l'ambassade de Chine du Canada(region de la
Capitale Nationale OTTAWA, Ontario, Canada)... ceux
qui identifieront mes effets personnels dans mon logement
devront obligatoirement les remettres aux COnsul de Cuba
de Montreal pour que ce Consul les remettre a l'ambassade
de Chine.
Ceci vaut aussi pour toutes redevances ou sommes que
les autorites Canadiennes(federales, provinciales,
municipales ou autres) pourraient me devoir,
devront les remettre a La republique Populaire
de Chine de meme que les sommes detenues dans
les institutions financieres du Mouvement Desjardins
ou autres et PayPal)...
Tous Ceux et Celles qui pretendront avoir des droits sur
mes biens devront en fournir la preuve devant la Cour,
Sauf, la Republique Populaire de CHine.
Par Defaut , La Republique Populaire de Chine devient
mon heritier universel.
Fait a Montreal
le 10 juillet 2011.
Simon Brouillard
Copie Ecrite et manuscrite de mes dernieres
volontes est deposee a mon logement
avec mes papiers personnels.
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